Les basiques en droit du travail > Introduction
Les basiques en droit du travail
Réviser ou faire connaissance avec le droit du travail Parvenir à se retrouver dans toutes les sources du droit du travail Retenir les points essentiels Repérer les erreurs à éviter dans la gestion du personnel Appréhender le recrutement, la vie du contrat de travail et la rupture du contrat de travail et savoir répondre à des tas de questions sur ces thèmes
Introduction
Fiche résumé Introduction
A quoi sert le droit du travail ?
Histoire du droit du travail
Les sources du droit du travail : Comment s'y retrouver ?
Qu'est-ce qu'un salarié ?
Qu'est-ce qu'un contrat de travail ?
Démarrer la relation de travail
Recruter un candidat : ce qu’il faut faire / ce qu’il ne faut pas faire
Les différentes étapes du recrutement : annonce, fiche de poste, processus de recrutement
Élaborer le contrat de travail
Quel contrat ? quelle durée ?
Les clauses du contrat de travail
La période d’essai
Quiz évaluation module 2
Gérer la relation de travail
Introduction du module
La modification du contrat de travail : Quand faut-il l’accord du salarié ?
La suspension du contrat de travail : Que se passe-t-il pendant la maladie, l’accident ?
La mauvaise exécution du contrat de travail et l’exercice du pouvoir disciplinaire
Les basiques de la durée du travail : durée maximum, repos minimum, aménagement du temps de travail, temps de travail effectif et temps du troisième type !
Le télétravail
Quiz évaluation module 3
Former et adapter le salarié à son emploi
Introduction du module
Le compte-personnel de formation
L’obligation de l’employeur en matière de formation
Les entretiens d’évolution professionnelle
La validation des acquis de l'expérience
Le bilan de compétences
Quiz : évaluation module 4
La rupture du contrat de travail
Le licenciement pour cause réelle et sérieuse
La mise à la retraite et le départ en retraite
La démission
Quelques éléments de contentieux
Quiz : évaluation module 5
Examen Final
Grand quiz sur l'ensemble de la formation
Fiche de lectures pour aller plus loin
Votre avis sur la formation
Qu'est-ce-que le droit du travail ?
Je dis souvent que le droit mène à tout et que les Ressources Humaines viennent de partout ! Si vous avez fait du droit du travail, vous serez plus à l’aise dans votre mission de ressources humaines et si vous avez fait un master en histoire ou sociologie, ou si vous avez gravi les échelons internes de votre entreprise, il faudra compléter vos connaissances par quelques connaissances juridiques.
Le droit du travail rassemble l’ensemble de la réglementation liée aux relations de travail individuelles, c’est à dire entre l’employeur et le salarié, ainsi que celle qui organise les relations de travail collectives, c’est-à-dire les relations entre l’employeur, les représentants du personnel et les représentants syndicaux, notamment sur l’organisation des relations sociales, des conflits collectifs et de la négociation collective (plus communément appelé « dialogue social »). Mais cela n’est pas tout, le droit du travail englobe également la législation sur la formation professionnelle, la santé et la sécurité au travail, l’emploi, la VAE, la retraite…
Attention, vous ne trouverez pas toute la législation du droit du travail dans le code de travail, cela serait trop facile, il vous faudra aller voir de nombreux autres textes comme la convention collective de votre entreprise, ou des textes internationaux (Directives européennes, Conventions de l’Organisation Internationale du Travail, et les normes propres à votre entreprise). Compliqué ? mais non…il faut simplement apprendre quelques techniques pour s’y retrouver et savoir se faire aider car en droit du travail, quand on ne sait pas, on ne fait pas !. La fonction RH est également là pour mesurer mais aussi prendre des risques, vous verrez…
Anecdote : vous l’avez souvent entendu ou lu dans les médias, le code du travail est imbuvable avec ses 3000 pages de législation alors que le code du travail suisse se résume en 60 pages. D’accord pour la différence mais à condition d’être précis…
La législation suisse comporte une loi helvétique de 32 pages à laquelle viennent se greffer quelques ordonnances, soit un total de 130 pages environ. C’est peu, nous sommes d’accord !
Le code du travail compte environ 3000 pages, mais celles-ci ne concernent pas toute la législation. Il y a les textes législatifs et réglementaires avec l’ensemble des décrets qui viennent préciser la loi, les principaux arrêts de jurisprudence qui viennent éclairer l’interprétation de la loi et des règlements, et enfin la table de correspondance entre l’ancienne et la nouvelle législation. Cela retire un bon 30% de ces 3000 pages !
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